Conditions générale de vente

09/02/2021

Prix des Parrainage

Les prix de nos produits sont indiqués en montant toutes taxes comprises pour les particuliers et en hors taxes pour les entreprises.
Le berger des abeilles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. En cas de changement de tarifs, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
Les produits et services vendus sur le site www.lebergerdesabeilles.fr sont destinés aux particuliers et aux entreprises

PRIX BOUTIQUE

Les tarifs des produits indiqués sur le site s’entendent en euros, toutes taxes françaises comprises, et ne comprennent pas la participation aux frais de port.
Les remises seront appliquées à la commande dans le panier de l’Acheteur, s’il remplit les conditions pour en bénéficier et s’il a correctement renseigné les codes promotionnels.
La participation de l’Acheteur aux frais de port, pour une livraison en France métropolitaine, s’élève selon les modalités de livraison aux montants indiqués sur le site lors de l’achat. Ceux-ci sont susceptibles d’évoluer en fonction des tarifs de nos partenaires.
Le berger des abeilles se réserve la possibilité de modifier les prix des produits et du transport à tout moment, et sans préavis. Les prix applicables à la commande de l’Acheteur seront ceux indiqués sur le Site au moment de la validation de sa commande sur le Site par l’Acheteur.

COMMANDE PARRAINAGE

Sur Internet : www.lebergerdesabeilles.fr
Vous pouvez également souscrire votre parrainage par téléphone au 06 60 52 50 73 ou 07 68 40 50 57. Du lundi au jeudi, de 9h/12h00 -14h00/18h00 et vendredi 9h-12h00 ou par courrier sur simple demande d'un bulletin de parrainage à retourner complété et accompagné de votre règlement à Mr Blois Alexandre – 61 chemin de labatut – 33370 Salleboeuf - FRANCE
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Le berger des abeilles se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

COMMANDE BOUTIQUE

L’Acheteur déclare avoir lu et accepté l’intégralité des présentes CGV avant la passation de sa commande sur le Site Le berger des abeilles se réserve le droit de demander à tout Acheteur de justifier de son âge ou de son autorisation parentale, et de ne pas honorer la commande de l’Acheteur dans le cas où ce dernier ne fournirait pas le justificatif
Les produits commercialisés sur le site sont ainsi vendus au détail, destinés à une utilisation strictement personnelle de consommateurs finaux, et ils ne peuvent en aucun cas être liés à une activité professionnelle de l’Acheteur.
Par conséquent, chaque commande d’un Acheteur sera limitée à un montant de 1000 euros, et l’Acheteur n’aura pas le droit de commander plus de 50 produits de chaque référence par commande. En cas de commande d’un montant ou d’un nombre de produits supérieur, l'entreprise individuelle Le berger des abeilles invite l’Acheteur à la contacter par email à l’adresse api@lebergerdesabeilles.fr
Le berger des abeilles se réserve le droit d’annuler une commande qui serait présumée ne pas répondre aux critères ci-dessus, sans pour autant que sa responsabilité puisse être engagée.

VALIDATION PARRAINAGE

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande.
La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

DISPONIBILITE PARRAINAGE

Du fait de la saisonnalité des produits et de nombreux facteurs qui peuvent influer sur la production, nos miels sont proposés dans la limite des stocks disponibles de nos ruchers .
Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier et un produit de remplacement équivalent vous sera proposé.

Livraison Généralité parrainage

Concernant le parrainage, les produits achetés chez le berger des abeilles sont livrés en France métropolitaine.
Les livraisons ont lieu une fois par an selon les dates de souscription ou de renouvellement de parrainage sous réserve que ces derniers aient été réglés dans les délais précisés ci-dessous.
Ainsi, les expéditions ont lieu soit à l'Automne pour les parrainages validés et réglés entre le 15 janvier et le 14 août soit au printemps pour les parrainage validés et réglés entre le 15 août et le 14 janvier de chaque année.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer dans les délais précités, la guerre, l'émeute, l'incendie, les intempéries, les grèves, les accidents, et l'impossibilité d'être approvisionné.
Les livraisons sont effectuées pour les particuliers soit au domicile, soit par La Poste avec la solution Colissimo.
Les livraisons pour les entreprises sont effectuées par transporteur en messagerie nationale et internationale sous 1 à 3 jours ouvrés après enlèvement de la marchandise.
Le miel est expédié à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le parrain est responsable des données fournies et de la validité de ces dernières. Il doit s'assurer d'être en mesure de recevoir convenablement les colis et de préciser toutes les informations nécessaires pour le bon acheminement de la marchandise.
En cas de changement d'adresse, il doit impérativement en informer Le berger des abeilles au plus tôt. Le berger des abeilles se réserve le droit de facturer un nouvel envoi dans le cas de changement d'adresse non stipulé, adresse erronée, incomplète, boite aux lettres non identifiable.
Le berger des abeilles ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard de livraison par les services d'acheminement utilisés.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Le berger des abeilles se réserve le droit de modifier les moyens d'acheminement ou les prestataires de transport par un service équivalent.

Problèmes de livraison parrainage

En cas d’échec de livraison du fait du client :
- Indisponibilité au moment de la livraison malgré la/les notifications de passage du transporteur par mail ou sms au client
- Adresse, numéro de téléphone ou email erronés ou incomplets ne permettant pas de livrer le client
- Changement d'adresse non stipulé
- Boite aux lettres non identifiable.

Le berger des abeilles pourra demander au client de participer financièrement à tout ou partie des frais liés à une logistique supplémentaire (nouvelle présentation ou nouvel envoi postal).
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Le berger des abeilles recommande vivement au client de veiller à vérifier le colis à sa réception, en présence du chauffeur (contrôle extérieur et intérieur).
Le client devra émettre des réserves sur le bordereau de livraison du transporteur en cas de casse partielle (exemple : un pot cassé), ou refuser le colis dans sa totalité si l’ensemble des produits est impacté et inutilisable.
Le beger des abeilles ne prendra pas à sa charge, le remplacement de pots ayant subi une avarie, mais n’ayant pas fait l’objet d’une réserve sur le bordereau transporteur au moment de la réception. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client.

Frais de livraison Parrainage

Concernant le parrainage, les frais de livraison et de préparation de commande sont à la charge du berger des abeilles Cependant une livraison en dehors de la zone couverte ou dans un délai Express sera facturé par Le berger des abeilles.
Retrait de votre colis directement chez nous est possible.
Vous serez averti par mail et sms de la disponibilité de votre colis. A compter de la date d’envoi de ce premier mail, vous pourrez retirer votre colis sous 3 mois, dans les conditions de retrait définies par nos soins et mentionnées dans le mail. Passé ce délai de 3 mois, si le retrait du colis n’a pas été réalisé, tous les moyens ayant été mis en œuvre pour vous informer de la disponibilité de votre colis (mails, sms, relances) et pour des problématiques logistiques, Le berger des abeilles se réserve le droit de redistribuer
les pots de miel auprès d’associations et d’œuvres caritatives. Le Berger des Abeilles ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur d’adresse mail ou de numéro de téléphone sur l’espace personnel du parrain. Si vous changez d’avis par la suite et demandez une livraison à domicile de votre colis, des frais de transport seront appliqués et définis selon les tarifs Colissimo en vigueur. 3 pots = 2 kg, 6 ou 12 pots = 5 kg, 18 ou 24 pots = 10 kg, gratuit au-delà de 24 pots.

Livraison Boutique

Dès confirmation par l’établissement bancaire de l’acceptation du paiement de l’Acheteur, Le berger des abeilles traitera la commande dans la limite des stocks disponibles.
Les commandes sont livrées à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur au moment de sa commande sur le site. Toute modification de l'adresse de destination de la commande après la validation du paiement de celle-ci ne sera pas prise en compte. Toutefois, une modification d'adresse pourra être notifiée au Service Client Le berger des abeilles (par email à api@lebergerdesabeille,fr), qui communiquera la nouvelle adresse aux transporteurs, mais sans garantie que celle-ci puisse être prise en compte par les transporteurs. La livraison sera effectuée dans un délai moyen de 1 à 5 jours ouvrés selon le choix du mode de livraison effectué par l'Acheteur et en tout état de cause dans un délai maximum de 30 jours à compter du jour suivant celui de la transmission de sa commande.
Territoires non-desservis par Le berger des abeilles se réserve le droit de restreindre la livraison à certaines destinations. La livraison dans certaines zones géographiques du territoire français s'effectue selon des conditions spécifiques, ou bien n'est pas proposée (DOM-TOM notamment).
Livraison par Colissimo : Les colis envoyés par Colissimo sans signature sont remis à l’Acheteur sans signature, ou au bureau de Poste le plus proche en cas d’absence. Les colis envoyés par Colissimo Expert sont remis contre signature, ou au bureau de Poste le plus proche en cas d’absence.
Si vous ne retirez pas votre colis dans les délais indiqués par les services postaux sur l’avis de passage laissé en cas d’absence dans votre boîte aux lettres (15 jours ouvrés). Si le colis arrive endommagé ou ouvert, vous devez refuser la livraison par le préposé de La Poste en signalant les dommages constatés et en effectuant une réclamation auprès de La Poste pour anomalie. Toute livraison de colis acceptée sera réputée exempte de vices dus à la livraison

Paiement parrainage

Nous proposons plusieurs modes de paiements selon les montants des parrainages effectués et qu'il s'agisse des particuliers ou des entreprises.
• - Par paiement immédiat : de la totalité ou en partie de la somme due, par carte bancaire en 1 fois ou 3 fois ou par prélèvement avec échéancier de 12 encaissements.
• - Par paiement différé à réception, soit par chèque bancaire ou postal, par chèque vert ou par virement bancaire.
Dans le cas de litiges relatifs au paiement d'une ou plusieurs échéances différées et après relances auprès du porteur, nous nous réservons le droit d'annuler le parrainage et de conserver les sommes préalablement versées.
En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

PAIEMENT BOUTIQUE

Une fois la commande confirmée et son paiement validé selon les modalités prévues ci-dessus, un récapitulatif imprimable et enregistrable de la commande de l'Acheteur s'affiche et mentionne notamment les références de la commande. Un courrier électronique de confirmation de commande est envoyé dans les meilleurs délais par Le berger des abeilles à l'adresse de courrier électronique fourni par l'Acheteur et comporte notamment les informations suivantes :

• l'identité ainsi que les coordonnées du berger des abeilles,
• la référence de la commande enregistrée au moment de la passation de la commande,
• le récapitulatif de la commande et les caractéristiques essentielles des produits,
• les délais, frais et éventuelles restrictions de livraison,
• le montant total de la commande, toutes taxes comprises,
• les droits et garanties légales dont dispose l'Acheteur,
• la confirmation de paiement

Durée d'engagement et reconduction du parrainage

Le parrainage prend effet soit immédiatement le jour de souscription dans le cadre d'un paiement immédiat, soit à réception du règlement (chèques, virements, prélèvements) pour des paiements différés. Le client a la possibilité de se rétracter au cours du premier mois de son parrainage soit en adressant à cet effet un courrier, soit en adressant un mail.
Il sera alors remboursé intégralement des sommes versées et verra son parrainage annulé.
Au-delà de ce délai, et en cas d’annulation de parrainage en cours d’année, les sommes perçues par Le berger des abeilles ne seront pas remboursées et la livraison des pots de miel annulée.
La durée de l'engagement pour le parrainage d'un particulier est de un an à date anniversaire et ceci, sans reconduction tacite, à l’exception du mode de paiement par prélèvements bancaires, pour lequel la tacite reconduction vous sera proposée. Vous aurez ainsi la possibilité pour le mode de paiement par prélèvement bancaire de choisir si vous souhaitez ou non une tacite reconduction.
La durée de l'engagement pour le parrainage des entreprises sur le site ou lors d'un démarchage par contrat est valable un an à compter de la signature électronique ou manuscrite et ceci par reconduction tacite s'il n'est pas dénoncé par courrier avec AR adressé à Le berger des abeilles – 61 chemin de labatut– 33370 Salleboeuf dans le mois avant la date de signature électronique ou du contrat signé.
Si le parrain opte pour la tacite reconduction, son parrainage sera reconduit automatiquement chaque année, à sa date anniversaire sur la base de la formule initiale choisie.
Le parrain recevra un mail (courrier informatique), chaque année, 3 mois avant la date d’échéance de son parrainage de ruche, pour l’informer de la possibilité de mettre fin à ce dernier dans un délai de préavis d’un mois avant la date anniversaire du parrainage par courrier recommandé avec AR adressé à Le berger des abeilles – 61 chemin de labatut– 33370 Salleboeuf (En application de la Loi Chatel)

Sécurisation

Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation: nous avons adopté le procédé de cryptage SSL pour le paiement en ligne.

Retours et droit de rétractation Boutique

Conformément aux dispositions du Code de la Consommation, l’Acheteur bénéficie d’un droit de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de sa commande sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer son droit de rétractation, l'Acheteur doit émettre sa décision de se rétracter en contactant Le berger des abeilles par email à l’adresse api@lebergerlesabeilles.fr Dès réception, le Vendeur accuse réception de cette demande via l'envoi d'un e-mail à l'Acheteur.
Pour obtenir le remboursement d’une partie ou de la totalité des produits de sa commande, l’Acheteur devra retourner, à ses frais, le ou les produits neuf(s), dans leur(s) emballage(s) d’origine, dans un délai de 14 jours francs à compter de la date de notification de sa rétractation au Berger des abeilles.
Les produits retournés devront être envoyés exclusivement à l'adresse suivante :
Le Berger des abeilles - Mr Blois Alexandre 61 chemin de labatut 33370 Salleboeuf
Il est conseillé à l’Acheteur de conserver une preuve fournie par les services postaux de l’expédition de son colis. En cas de non réception du colis par Le berger des abeilles, et sans preuve de sa bonne distribution par la Poste, la responsabilité le berger des abeilles ne pourra pas être engagée. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur. Conformément aux dispositions du Code de la Consommation, les frais de retour du Berger des Abeilles sont à la charge de l’Acheteur, que le colis ait été ouvert ou non. Le berger des abeilles n'accepte pas de retour de produits en port dû.
L’Acheteur sera remboursé par Le berger des abeilles de l’intégralité des sommes qu’il avait versées à la commande pour les produits qu’il aura renvoyés, à l’exception des frais de retour au Berger des abeilles qui restent à la charge de l’Acheteur. Si l’Acheteur renvoie l’intégralité de sa commande, les frais de port initiaux (envoi du colis par Le berger des abeilles à l’Acheteur) lui seront remboursés. Si l’Acheteur renvoie seulement une partie de sa commande, les frais de port initiaux (envoi du colis par Le berger des abeilles à l’Acheteur) ne lui seront pas remboursés. Le remboursement des produits retournés interviendra, par chèque ou virement dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de réception par Le berger des abeilles du colis retourné.
Tous les retours reçus par Le berger des abeilles qui feront apparaître que le colis a été renvoyé par l’Acheteur au-delà du délai de son droit de rétractation (cachet de la Poste faisant foi), ainsi que tous les retours qui ne suivraient pas la procédure énoncée au présent article, ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement par Le berger des abeilles.

Responsabilité du parrainage

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Le berger des abeilles s'engage à publier auprès des parrains au moins une fois des photos de l'installation de leurs ruches et optimalement deux fois pendant l'année de parrainage. Les photos sont la propriété du Berger des abeilles.

Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Bordeaux (France) seront compétents.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Politique de confidentialité

Cette Politique de confidentialité et relative aux Cookies, établit les conditions générales sous lesquelles l'entreprise individuelle LE BERGER DES ABEILLES qui exerce sous la marque commerciale LE BERGER DES ABEILLES , est responsable du traitement des données personnelles que vous nous fournissez en utilisant notre site www.lebergerdesabeilles.fr

Collecte et utilisation des informations

Toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :
- Vous contacter au sujet de votre parrainage, de l'expédition de votre miel, et vous tenir informé des nouvelles de votre apiculteur tout au long de l'année.
- Répondre à vos besoins individuels réalisés auprès de notre service clients
- Mettre en œuvre, appliquer et exécuter des prestations conclues avec nous
- Améliorer la qualité de nos services et notre site internet
A quel moment nous recueillons des informations ?
Nous recueillons des informations lors de :
- Votre inscription sur notre site,
- Votre connection à votre compte,
- Votre déconnection,
- La réalisation un parrainage,
- Votre inscription à une porte ouverte chez nous.
- La rédaction d'un message via notre formulaire de contact
Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone, votre adresse postale.
En outre, nous collectons automatiquement des informations, lorsque vous naviguez sur l’url www.lebergerdesabeilles.fr à partir de votre terminal (ordinateurs, tablettes, smartphones...), telles que votre navigateur, votre adresse IP, et la page que vous demandez.

Confidentialité du commerce en ligne et divulgation à des tiers

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site.
Vos informations personnelles ne seront ni vendues, ni échangées, ni transférées, ou encore données à une autre société pour n’importe quelle raison, sans votre consentement.
Certaines données sont confiées à des tierces parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site internet ou à mener nos affaires tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.
Divulguer certaines informations à ces tiers nous permet d’exécuter le contrat que vous avez conclu avec nous lors de votre inscription et en réalissant un parrainage de ruches ou l'achat de pots de miel. Les prestataires peuvent être : Etablissements financiers, prestataires dans le domaine des transports et de la logistique, services d’imprimerie, fournisseurs de service client, de services technologiques, plateformes marketing...

Protection des informations

Nous nous engageons à respecter la confidentialité de vos données et nous mettons en œuvre une variété de mesures de sécurité pour préserver la sécurité de vos informations personnelles. Nous utilisons un cryptage à la pointe de la technologie pour protéger les informations sensibles transmises en ligne.
Nous protégeons également vos informations hors ligne.
Seuls les employés, qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique (par exemple, la facturation ou le service à la clientèle), ont accès aux informations personnelles identifiables.
Les ordinateurs et serveurs utilisés pour stocker des informations personnelles identifiables sont conservés dans un environnement sécurisé

Durée de conservation des données et droits relatifs à la protection des donnée

Le Responsable du traitement s'engage à respecter la confidentialité de vos données personnelles et à garantir l'exercice de vos droits.
Conformément à la loi française n° 78-17, en date du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression en utilisant le formulaire de contact ou en contactant Le berger des abeilles à l’adresse suivante: Le Berger des abeilles - 61 chemin de labatut - 33370 Salleboeuf

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